Mentions légales

Carte interactive
Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse
315 Avenue Saint Baldou - 84300 Cavaillon 
Tél. 04 90 78 82 30
@ : accueil@c-lmv.fr
 
Directeur de la publication : Gérard DAUDET
Rédaction, animation et gestion éditoriale : Service Communication
Photos : © LMV, sauf mention contraire
Création graphique du site : Saluces design & communication
Conception-réalisation : Intuitiv
 

Droits d'auteurs et copyright

 
Le site de la Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.
 
Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse.
 
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse.
 

Avertissements

 
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.
 
Pour signaler une erreur sur le site ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à nous contacter.
 
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
 
La Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse décline toute responsabilité quant à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
 
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.
 

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

 
La citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;
 
La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou "frames"). L'URL figurant dans le lien doit être www.ccpld.fr,
 

Dans les autres cas, et notamment :

 
  • si vous souhaitez afficher le logo de la Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse,
  • si le contenu du site de la Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames),
  • si l'accès aux pages contenant le lien vers le site www.luberonmontsdevaucluse.fr n'est pas gratuit ;
 
Vous devez demander l'autorisation expresse à la Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à :
 
Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse
315 Avenue Saint Baldou
84300 Cavaillon 
 
La Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
 
Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.
 

Lois de référence

 
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.

 

Rechercher sur le site

S'inscrire à notre newsletter

J'ai déjà un compte

Je n'ai pas de compte

Créer un compte