Conseil communautaire du 2 juillet 2026

DEL2026-095 AFFAIRES GENERALES Approbation du procès-verbal de la séance du 30 avril 2026

DEL2026-95-ANNEXE 1 - Procès-verbal de la séance du 30 avril 2026

DEL2026-096 AFFAIRES GENERALES Mise à jour des statuts du SCOT

DEL2026-097 AFFAIRES GENERALES Adoption du règlement intérieur du Conseil communautaire

DEL2026-97-ANNEXE 2- Réglement intérieur du Conseil Communautaire

DEL2026-098 AFFAIRES GENERALES Désignation d'un élu délégué titulaire de la commission locale de l'eau de la Durance

DEL2026-099 AFFAIRES GENERALES Désignation d'un élu délégué au CNAS

DEL2026-100 AFFAIRES GENERALES Débat préalable à l'élaboration d'un pacte de gouvernance

DEL2026-101 AFFAIRES GENERALES Approbation de la convention avec le parc naturel régional du Luberon pour la garde régionale forestière estivale

DEL2026-101-ANNEXE 3 - Convention Parc Naturel Régional_Garde forestière estivale

DEL2026-102 COMMANDE PUBLIQUE Appel d'offres sur le nettoyage des locaux communautaires_ Autorisation donnée au président de signer

DEL2026-103 COMMANDE PUBLIQUE Appel d'offres sur le schéma directeur du système d'assainissement de Cavaillon_Autorisation donnée au président de signer

DEL2026-104 COMMANDE PUBLIQUE Appel d'offres sur l'acquisition d'un camion grue_Autorisation donnée au président de signer

DEL2026-105 COMMANDE PUBLIQUE Appel d'offres sur founiture et pose de pneumatiques pour les véhicules_Autorisation donnée au Président de signer

DEL2026-106 FINANCES Fonds de concours en fonctionnement 2026

DEL2026-106-ANNEXE 4 - Convention fonds de concours en fonctionnement 2026

DEL2026-107 FINANCES Budget principal - Mise à jour d'une autorisation de programme et crédits de paiements 2026

DEL2026-108 FINANCES Budget Principal-Décision Modificative n°1

DEL2026-108-ANNEXE 5 - Décision modificative n°1_Budget Principal

DEL2026-109 -ANNEXE 6 - FIPHFP_Rapport annuel sur l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés

DEL2026-109 RESSOURCES HUMAINES Déclaration FIPHFP- rapport annuel 2025 sur l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés

DEL2026-110 RESSOURCES HUMAINES Actualisation du schéma de mutualisation

DEL2026-111 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois au 3 juillet 2026

DEL2026-111-ANNEXE 7 - Tableau des emplois au 03 07 2026

DEL2026-112 RESSOURCES HUMAINES Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

DEL2026-113 RESSOURCES HUMAINES Cadre d'intervention de la communauté d'agglomération pour la prise en charge des frais de déplacement des élus

DEL2026-114 MOBILITES Réseau CMonBus Mesure incitative à destination des jeunes

DEL2026-115 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Signature proposition de raccordement de l'extension ZA du Tourail au réseau public de distribution d'électricité ENEDIS

DEL2026-116 POLITIQUE DE LA VILLE HABITAT- Approbation de la convention pour la mise en œuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés

DEL2026-116-ANNEXE 8 Convention pour la mise en œuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés

DEL2026-117 VALORISATION DECHETS Délégation de signature au Président pour les contrats, conventions et leurs avenants avec les éco-organismes et repreneurs des filières REP

DEL2026-118 PETITE ENFANCE Mise à jour du règlement de fonctionnement des EAJE

DEL2026-118-ANNEXE 9 - Réglement de fonctionnement des EAJE

DEL2026-119 PETITE ENFANCE Mise à jour du règlement d'attribution des places en Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant EAJE

DEL2026-119-ANNEXE 10 - Réglement d'attribution des places en EAJE

DEL2026-120 PETITE ENFANCE Approbation d'une convention-type d'action entre LMV et l'Education Nationale

DEL2026-120-ANNEXE 11 - Convention passerelle avec l'Education Nationale

DEL2026-121 PETITE ENFANCE Approbation d'une convention- Lire et faire lire- avec la Ligue Enseignement 84

DEL2026-121-ANNEXE 12 - Convention Lire et Faire Lire

DEL2026-122 PETITE ENFANCE Mise à jour du règlement de fonctionnement et de la convention pour l'intervention des bénévoles au sein du LAEP

DEL2026-122-ANNEXE 13 - Réglement Lieu d'Accueil Enfants Parents LAEP

DEL2026-123 TECHNIQUE Déclaration d'intérêt communautaire de voiries desservant des zones d'activités économiques

DEL2026-124 MEDIATHEQUES Approbation de la Charte des bénévoles et de la charte ambassadeurs du portage à domicile

DEL2026-124-ANNEXE 15a - Charte des bénévoles et ambassadeurs médiathèques

DEL2026-124-ANNEXE 15b - Charte du portage à domicile

DEL2026-124-ANNEXE 15c - Charte du bénéficiaire

DEL2026-125 MEDIATHEQUES Dispositif expérimental dans le cadre de l'implication des usagers dans le réseau des médiathèques

DEL2026-125-ANNEXE 16a - Charte relative aux animations participatives

DEL2026-125-ANNEXE 16b - Fiche type animation participative

DEL2026-126 EAU ASSAINISSEMENT Rétrocession du poste de relevage et des réseaux d'assainissement du lotissement « Hameau Saint Joseph » sur la commune de Lagnes à LMV

DEL2026-127 PISCINES Modification du règlement intérieur de la piscine Alphonse Roudière

DEL2026-127-ANNEXE 17 - Réglement intérieur de la piscine Alphonse Roudière

DEL2026-095 AFFAIRES GENERALES Approbation du procès-verbal de la séance du 30 avril 2026