Conseil communautaire du 9 avril 2026

Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations (de la DEL2026-024 à la DEL2026-037)

Publié le

Télécharger

  • DEL2026-024- AFFAIRES GENERALES – Installation du Conseil Communautaire

    Télécharger
  • DEL2026-025-AFFAIRES GENERALES – Election du Président de Luberon Monts de Vaucluse Agglomération

    Télécharger
  • DEL2026-026 ANNEXE 1

    Télécharger
  • DEL2026-026 ANNEXE 2

    Télécharger
  • DEL2026-026-AFFAIRES GENERALES – Constitution du Bureau – Fixation du nombre de Vice-Présidents et Conseillers Communautaires Délégués – Election de ses membres

    Télécharger
  • DEL2026-027-AFFAIRES GENERALES – Election des Vice-Présidents

    Télécharger
  • DEL2026-028- AFFAIRES GENERALES- Election des autres membres du bureau

    Télécharger
  • DEL2026-029- AFFAIRES GENERALES-Lecture de la charte de l'élu local

    Télécharger
  • DEL2026-030- AFFAIRES GENERALES – Conditions de dépôt des listes des candidats appelés à siéger à la commission d'appel d'offres et de délégation de service public

    Télécharger
  • DEL2026-031- AFFAIRES GENERALES – Constitution de la commission d'appel d'offres – Election des membres

    Télécharger
  • DEL2026-032 -AFFAIRES GENERALES – Commission de délégation de service public – Election des membres

    Télécharger
  • DEL2026-033-AFFAIRES GENERALES – Création et composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

    Télécharger
  • DEL2026-034-AFFAIRES GENERALES – Délégation d'attributions du conseil communautaire au Président

    Télécharger
  • DEL2026-035- AFFAIRES GENERALES – Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président, les Vice-Présidents ainsi que les Conseillers communautaires Délégués

    Télécharger
  • DEL2026-036- RESSOURCES HUMAINES – Création d'un emploi de Collaborateur de Cabinet

    Télécharger
  • DEL2026-037 AFFAIRES GENERALES Information aux Conseillers sur le procès-verbal de la séance du 19022026 ainsi que sur les décisions du Président

    Télécharger
  • DEL2026-037 ANNEXE

    Télécharger