Conseil Communautaire du 9 octobre 2025

DEL2025-149 - AFFAIRES GENERALES - Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 juillet 2025

DEL2025-149 - AFFAIRES GENERALES - Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 juillet 2025 ANNEXE

DEL2025-150 - AFFAIRES GENERALES - Approbation de la charte 2025-2040 du Parc Naturel Régional du Luberon

DEL2025-151 - COMMANDE PUBLIQUE - Appel d’offres - Approbation du marché relatif à la collecte sélective des points d’apports volontaires sur une partie du territoire - Autorisation donnée au Président de signer

DEL2025-152 - FINANCES - Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Approbation d’une répartition dérogatoire à la « majorité des 2/3 »

DEL2025-152 - FINANCES - Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Approbation d’une répartition dérogatoire à la « majorité des 2/3 » ANNEXE

DEL2025-153 - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL – Mise à jour d’une autorisation de programme et crédits de paiement

DEL2025-154 - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL – Fixation des attributions de compensation définitives 2025

DEL2025-154 - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL – Fixation des attributions de compensation définitives 2025 ANNEXE

DEL2025-155 - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL – Fixation des attributions de compensation provisoires 2026

DEL2025-156 - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Décision modificative n°2

DEL2025-156 - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Décision modificative n°2 ANNEXE

DEL2025-157 - FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Décision modificative n°2

DEL2025-157 - FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Décision modificative n°2 ANNEXE

DEL2025-158 - FINANCES - BUDGET ANNEXE CAMPINGS - Décision modificative n°2

DEL2025-158 - FINANCES - BUDGET ANNEXE CAMPINGS - Décision modificative n°2 ANNEXE

DEL2025-159 - FINANCES - BUDGET ANNEXE TRANSPORT - Décision modificative n°1

DEL2025-159 - FINANCES - BUDGET ANNEXE TRANSPORT - Décision modificative n°1 ANNEXE

DEL2025-160 - RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention avec l'Institut du Management Public et de la Gouvernance Territoriale (IMPGT)

DEL2025-161 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois au 10 octobre 2025

DEL2025-161 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois au 10 octobre 2025 ANNEXE

DEL2025-162 - RESSOURCES HUMAINES - Frais de déplacement des agents communautaires

DEL2025-163 - RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du schéma de mutualisation

DEL2025-163 - RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du schéma de mutualisation ANNEXE

DEL2025-164 - MOBILITES - Approbation de l'avenant n°4 à la convention relative aux modalités de transfert de la compétence transports conclue avec la Région Sud PACA

DEL2025-164 - MOBILITES - Approbation de l'avenant n°4 à la convention relative aux modalités de transfert de la compétence transports conclue avec la Région Sud PACA ANNEXE

DEL2025-165 - MOBILITES - Modification de la convention de financement relative à la réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée CEREMA (EMC²) sur le bassin d'Avignon

DEL2025-165 - MOBILITES - Modification de la convention de financement relative à la réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée CEREMA (EMC²) sur le bassin d'Avignon ANNEXE

DEL2025-166 - MOBILITES - Approbation de la nouvelle convention Service Express Régional Métropolitain (SERM)

DEL2025-166 - MOBILITES - Approbation de la nouvelle convention Service Express Régional Métropolitain (SERM) ANNEXE

DEL2025-167 - MOBILITES - Approbation de la convention d'occupation du guichet de la gare de Cavaillon

DEL2025-167 - MOBILITES - Approbation de la convention d'occupation du guichet de la gare de Cavaillon ANNEXE 1/2

DEL2025-167 - MOBILITES - Approbation de la convention d'occupation du guichet de la gare de Cavaillon ANNEXE 2/2

DEL2025-168 - MOBILITES - Approbation de la convention de partenariat entre la Région et LMV relative à la participation de la relocalisation du pôle Mobilité dans les locaux de la gare de Cavaillon

DEL2025-168 - MOBILITES - Approbation de la convention de partenariat entre la Région et LMV relative à la participation de la relocalisation du pôle Mobilité dans les locaux de la gare de Cavaillon ANNEXE

DEL2025-169 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Modification d'un bail commercial du Centre Tertiaire - Restaurant "Le Monde à sa porte"

DEL2025-169 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Modification d'un bail commercial du Centre Tertiaire - Restaurant "Le Monde à sa porte" ANNEXE

DEL2025-170 - POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Renouvellement des conventions de partenariat avec le Point Justice

DEL2025-170 - POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Renouvellement des conventions de partenariat avec le Point Justice ANNEXE

DEL2025-171 - POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Approbation de l'avenant n°1 à la convention OPAH-RU

DEL2025-171 - POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Approbation de l'avenant n°1 à la convention OPAH-RU ANNEXE

DEL2025-172 - POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Approbation de la convention d'intervention foncière de l'EPF PACA en phase réalisation

DEL2025-172 - POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Approbation de la convention d'intervention foncière de l'EPF PACA en phase réalisation ANNEXE

DEL2025-173 - EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation de la convention de franchissement du domaine public de l'ASCO du Cabedan Neuf et d'occupation de la servitude de bords de canaux

DEL2025-173 - EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation de la convention de franchissement du domaine public de l'ASCO du Cabedan Neuf et d'occupation de la servitude de bords de canaux ANNEXE

DEL2025-174 - EAU & ASSAINISSEMENT - Transfert de compétence "eau potable" de la commune de Fontaine de Vaucluse au profit du Syndicat des Eaux Durance Ventoux et intégration dans le périmètre syndical à compter du 1er janvier 2026

DEL2025-175 - EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation des rapports annuels 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable, d’assainissement collectif et non-collectif

DEL2025-175 - EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation des rapports annuels 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable, d’assainissement collectif et non-collectif ANNEXE 1/3

DEL2025-175 - EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation des rapports annuels 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable, d’assainissement collectif et non-collectif ANNEXE 2/3

DEL2025-175 - EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation des rapports annuels 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable, d’assainissement collectif et non-collectif ANNEXE 3/3

DEL2025-176 - VALORISATION DES DECHETS - Approbation du rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets

DEL2025-176 - VALORISATION DES DECHETS - Approbation du rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets ANNEXE

DEL2025-177 - VALORISATION DES DECHETS - Délégation de signature au Président pour les contrats, convention et leurs avenants avec les éco-organismes et repreneurs des filières ERP - Modification de la délibération n°2023-116 du 29 juin 2023

DEL2025-178 - MEDIATHEQUES - Approbation de la convention de mise à disposition d’un enseignant du premier degré au sein du réseau des médiathèques

DEL2025-178 - MEDIATHEQUES - Approbation de la convention de mise à disposition d’un enseignant du premier degré au sein du réseau des médiathèques ANNEXE

DEL2025-179 - MEDIATHEQUES - Approbation d'un modèle de convention de partenariat et de mise à disposition des locaux du réseau des médiathèques

DEL2025-179 - MEDIATHEQUES - Approbation d'un modèle de convention de partenariat et de mise à disposition des locaux du réseau des médiathèques ANNEXE

DEL2025-180 - PETITE ENFANCE - Approbation de la convention relative à l'intervention des intervenants au sein des EAJE dans le cadre de l'Eveil Culturel

DEL2025-180 - PETITE ENFANCE - Approbation de la convention relative à l'intervention des intervenants au sein des EAJE dans le cadre de l'Eveil Culturel ANNEXE

DEL2025-181 - PISCINES - Approbation de la convention d’utilisation des équipements sportifs entre la Région et LMV

DEL2025-182 - AFFAIRES GENERALES - Information sur les décisions du Président