Conseil Communautaire du 22 mai 2025

DEL2025-087 - AFFAIRES GENERALES - Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 avril 2025

DEL2025-087 - AFFAIRES GENERALES - Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 avril 2025 ANNEXE

DEL2025-088 - COMMANDE PUBLIQUE - Appel d’offres– Exploitation du réseau de transport urbain- Autorisation donnée au Président de signer

DEL2025-089 - COMMANDE PUBLIQUE - Appel d’offres « Transport des déchets issus des déchetteries et des sites mon espace vert de la communauté d’agglomération » - Autorisation donnée au Président de signer

DEL2025-090 - POLITIQUE DE LA VILLE - Programmation du Contrat de Ville 2025

DEL2025-090 - POLITIQUE DE LA VILLE - Programmation du Contrat de Ville 2025 ANNEXE

DEL2025-091 - HABITAT - Subvention pour la réhabilitation de logements dans le cadre de la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain de Cavaillon

DEL2025-092 - HABITAT - Garantie d’Emprunt SA SFHE Opération n°555 Les Cadenières à Cheval-Blanc

DEL2025-092 - HABITAT - Garantie d’Emprunt SA SFHE Opération n°555 Les Cadenières à Cheval-Blanc ANNEXE

DEL2025-093 - HABITAT - Garantie d’Emprunt SA SFHE Opération n°556 Les Cadenières à Cheval-Blanc

DEL2025-093 - HABITAT - Garantie d’Emprunt SA SFHE Opération n°556 Les Cadenières à Cheval-Blanc ANNEXE

DEL2025-094 - MOBILITES - Approbation de la convention de financement relative à l’étude de préfiguration SERM

DEL2025-094 - MOBILITES - Approbation de la convention de financement relative à l’étude de préfiguration SERM ANNEXE

DEL2025-095 - MOBILITES - Approbation de la convention de financement relative à l’enquête mobilité certifiée CEREMA

DEL2025-095 - MOBILITES - Approbation de la convention de financement relative à l’enquête mobilité certifiée CEREMA ANNEXE

DEL2025-096 - MOBILITES - Nouvelle tarification en faveur des jeunes Actualisation de la grille tarifaire, des conditions générales de vente et du règlement intérieur des réseaux de transport en commun de LMV

DEL2025-096 - MOBILITES - Nouvelle tarification en faveur des jeunes Actualisation de la grille tarifaire, des conditions générales de vente et du règlement intérieur des réseaux de transport en commun de LMV ANNEXE

DEL2025-097 - DROITS DES SOLS - Adhésion de la commune de Puget au service commun d’instruction du droit des sols

DEL2025-097 - DROITS DES SOLS - Adhésion de la commune de Puget au service commun d’instruction du droit des sols ANNEXE

DEL2025-098 - DROITS DES SOLS - Approbation d’une convention de prestation de service avec la commune de Cheval Blanc

DEL2025-098 - DROITS DES SOLS - Approbation d’une convention de prestation de service avec la commune de Cheval Blanc ANNEXE

DEL2025-099 - VALORISATION DES DECHETS - Validation du règlement de collecte des déchets

DEL2025-099 - VALORISATION DES DECHETS - Validation du règlement de collecte des déchets ANNEXE

DEL2025-100 - EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation de la convention de franchissement du domaine public de l’ASA Canal Saint-Julien et d’occupation de la servitude de bords de canaux

DEL2025-100 - EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation de la convention de franchissement du domaine public de l’ASA Canal Saint-Julien et d’occupation de la servitude de bords de canaux ANNEXE

DEL2025-101 - EAU & ASSAINISSEMENT - Obligation de contrôle des raccordements privés au réseau, en cas de vente immobilière sur la commune de Cavaillon

DEL2025-102 - EAU & ASSAINISSEMENT - Règlement de service pour l’assainissement collectif et eau potable sur la commune de Vaugines

DEL2025-102 - EAU & ASSAINISSEMENT - Règlement de service pour l’assainissement collectif et eau potable sur la commune de Vaugines ANNEXE

DEL2025-103 - EAU & ASSAINISSEMENT - Instauration de modalités de facturation concernant la redevance assainissement des administrés raccordables au réseau

DEL2025-104 - GEMAPI - Modification de la délibération n° 2024-152 du 26 septembre 2024 relative à la surveillance du système d’endiguement de la commune de Lauris – Modification des dates

DEL2025-105 - GEMAPI - Signature d’une convention de superposition d’affectation du système d’endiguement des Busques et de la voirie communale de Cheval-Blanc

DEL2025-105 - GEMAPI - Signature d’une convention de superposition d’affectation du système d’endiguement des Busques et de la voirie communale de Cheval-Blanc ANNEXE

DEL2025-106 - GEMAPI - Digue de Lauris - Acquisitions pour mise à jour de la maîtrise foncière suite à la réalisation des travaux

DEL2025-107 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Friches agricoles – Acquisition des parcelles AK 362 et AK 360 à la SAFER sur la commune de Robion

DEL2025-108 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Zone d’Activité Economique du Tourail Mise à jour de l’attribution des lots

DEL2025-109 - PETITE ENFANCE - Service Public de la Petite Enfance (SPPE) Avis préalable à l’ouverture d’une micro-crèche privée sur la commune de Robion

DEL2025-110 - AFFAIRES GENERALES - Information sur les décisions du Président