Conseil communautaire du 19 février 2026

DEL2026-001 - AFFAIRES GENERALES - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 4 décembre 2025

DEL2026-001 - AFFAIRES GENERALES - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 4 décembre 2025ANNEXE

DEL2026-002 - AFFAIRES GENERALES - Choix du mode de gestion du capacitaire transport

DEL2026-003 - FINANCES - Rapport d’Orientation Budgétaire 2026

DEL2026-003 - FINANCES - Rapport d’Orientation Budgétaire 2026ANNEXE

DEL2026-004 - FINANCES - Rapport de Développement Durable

DEL2026-004 - FINANCES - Rapport de Développement DurableANNEXE

DEL2026-005 - FINANCES - Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes

DEL2026-005 - FINANCES - Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommesANNEXE

DEL2026-006 - COMMANDE PUBLIQUE - Appel d’offres relatif à la collecte des ordures ménagères du sud Luberon - Autorisation donnée au Président de signer le marché

DEL2026-007 - COMMANDE PUBLIQUE - Appel d’offres sur l’acquisition et l’installation de mobiliers enterrés et semi-enterrés permettant la collecte des déchets - Autorisation donnée au Président de signer le marché

DEL2026-008 - COMMANDE PUBLIQUE - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la construction d’un équipement public au sein du quartier Dr Ayme

DEL2026-008 - COMMANDE PUBLIQUE - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la construction d’un équipement public au sein du quartier Dr AymeANNEXE

DEL2026-009 - COMMANDE PUBLIQUE - Choix du mode de gestion pour les compétences ASSAINISSEMENT COLLECTIF et ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF dans le cadre du renouvellement de la DSP

DEL2026-009 - COMMANDE PUBLIQUE - Choix du mode de gestion pour les compétences ASSAINISSEMENT COLLECTIF et ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF dans le cadre du renouvellement de la DSPANNEXE

DEL2026-010 - RESSOURCES HUMAINES - Plan de Formation 2026

DEL2026-010 - RESSOURCES HUMAINES - Plan de Formation 2026ANNEXE

DEL2026-011 - RESSOURCES HUMAINES - Liste des autorisations - Véhicules de services mis à disposition des agents communautaires

DEL2026-012 - RESSOURCES HUMAINES - Indemnisation des agents exerçant des fonctions itinérantes - Actualisation

DEL2026-013 - RESSOURCES HUMAINES - Reconduction du poste de Chargé de coopération « Convention Territoriale Globale » (CTG) – Coopération Globale et Coopération thématique jeunesse

DEL2026-014 - POLITIQUE DE LA VILLE-HABITAT-EMPLOI - Mise à jour du plan de financement du projet LIMITS : Limiter l’Implication des Mineurs dans les Trafics de Stupéfiants

DEL2026-015 - POLITIQUE DE LA VILLE-HABITAT-EMPLOI - Subvention pour la réhabilitation de logements dans le cadre de la convention d'Opération d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Cavaillon

DEL2026-016 - ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE - Contrat d’Objectifs de Territoire (COT) avec l’ADEME - Approbation du plan d’actions 2024-2028

DEL2026-016 - ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE - Contrat d’Objectifs de Territoire (COT) avec l’ADEME - Approbation du plan d’actions 2024-2028ANNEXE

DEL2026-017 - ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE – Appels à projets scolaires 2025-2026 – 2ème phase

DEL2026-017 - ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE – Appels à projets scolaires 2025-2026 – 2ème phaseANNEXE

DEL2026-018 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Bilan des acquisitions et cessions 2025

DEL2026-019 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession à titre gratuit des parcelles C n°1120 et C n°1121 sur la commune de Lauris au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

DEL2026-020 - GEMAPI - Travaux d’aménagement de plaine aval du Coulon - Acquisitions foncières

DEL2026-021 - VALORISATION DES DECHETS - Approbation de l’actualisation de la redevance spéciale

DEL2026-022 - PETITE ENFANCE - Service Public de la Petite Enfance (SPPE) – Avis préalable à l’ouverture de deux micro-crèches privées sur la commune de Cavaillon

DEL2026-023 - AFFAIRES GENERALES - Information sur les décisions du Président